Nouvelles règles entourant la conduite d’un véhicule hors route

Conduire un véhicule hors route (VHR) comme un quad ou une motoneige est un loisir auquel s’adonnent plusieurs Québécois. Un loisir comportant certains risques et qui, malgré qu’il se pratique souvent hors des sentiers battus, demeure bien réglementé.

Luc Fournier, conseiller en communication

D’entrée de jeu, qu’est-ce qu’un VHR? C’est un véhicule adapté pour circuler sur des surfaces accidentées ou des terrains non pavés ou d’accès difficile. Les quads (communément appelés «quatre-roues»), les motoneiges, autoquads et autres motocyclettes tout terrain sont tous des véhicules hors route.

Un permis nécessaire

La Loi sur les véhicules hors route (LVHR) a connu des modifications importantes dont certaines entrent en vigueur le 10 septembre 2021. Parmi celles-ci, notons la nécessité de posséder un permis de conduire pour conduire un véhicule hors route…

• en sentier;
• sur une terre publique;
• sur une terre privée appartenant à une municipalité.

Ces endroits s’ajoutent donc aux chemins publics et aux chemins privés ouverts à la circulation publique, où le permis de conduire était déjà nécessaire pour rouler en VHR. 

Le permis peut être de n’importe quelle classe. Les permis d’apprenti conducteur, probatoire ou délivré par une autre province ou un autre pays conviennent.

Les conditions du permis s’appliquent maintenant au conducteur du VHR. Par exemple, le détenteur d’un permis d’apprenti conducteur doit être accompagné d’une personne ayant un permis de conduire depuis au moins deux ans. 

Alcool

Même chose pour l’alcool. Les mêmes limites sont applicables pour la conduite d’un VHR que pour la conduite de tout autre véhicule, y compris pour ceux possédant un permis d’apprenti conducteur ou un permis probatoire, pour lesquels la règle « zéro alcool » et l’interdiction de rouler la nuit (entre 0h et 5h) prévaut.

Même le passager d’un VHR peut écoper d’une amende minimale de 150 $ s’il a consommé des boissons alcoolisées sur un tel véhicule (LVHR 34 et 115).

Âge

La LVHR ne s’applique pas aux véhicules hors route conçus pour les jeunes de moins de 16 ans, s’ils circulent exclusivement sur une terre privée, avec l’autorisation de son propriétaire.

Quant aux personnes âgées de 16 ou 17 ans, en plus du permis de conduire, ils doivent être détenteur d’un certificat de formation délivré par une fédération de quadiste ou de motoneigiste reconnue (LVHR 16).

Autres mesures

Il faut également savoir que le port du casque est obligatoire en tout temps, pour le conducteur comme son passager, que vous rouliez sur un sentier balisé ou non. Rouler sans casque peut vous valoir une amende d’au moins 350 $ (LVHR 52 et 113). 

Enfin, la limite de vitesse permise en VHR varie selon la zone, mais ne peut dépasser 50 km/h en quad, et 70 km/h en motoneige (consulter les montants des contraventions (LVHR 117)). 

Sources : 

Sortir en toute sécurité (gouv.qc.ca)

Obligations de l’utilisateur – Transports Québec (gouv.qc.ca)

Lieux de circulation - Transports Québec (gouv.qc.ca)