 |
| @Photo Les Coulisses du palais, Canal D |
La deuxième saison de la série documentaire Les coulisses du palais a débuté vendredi dernier avec un procès de pornographie juvénile. Le procureur aux poursuites criminelles et pénales dans ce dossier, Me Hugo Rousse, a accepté de répondre à quelques questions en lien avec cet épisode.
Question: On mentionne en début d’émission que les victimes d’exploitation sexuelle dans ce dossier proviennent du Québec mais aussi des États-Unis et de l’Angleterre. Est-ce que le fait d’avoir des victimes à l’international vient complexifier votre travail?
 |
| @Photo Les Coulisses du palais, Canal D |
Me Hugo Rousse: Un dossier comme celui-ci est effectivement plus complexe puisqu'il nécessite la participation de corps policiers étrangers (FBI, Interpol, ...). Les démarches d'enquêtes sont faites par plusieurs corps de police en même temps et doivent être coordonnées. C'est aussi plus difficile de rencontrer les victimes et de créer un aussi bon lien de confiance à distance qu'on ne le ferait en personne.
D'un autre côté, la lutte contre ce type d'infraction fait consensus dans le monde et surtout, on bénéficie de l'aide des entreprises qui gèrent les médias sociaux, qui sont très sensibles à ces questions. C'est d'ailleurs ces entreprises qui ont d'abord signalé aux autorités que ce type de photos était partagé sur leurs plateformes.
Q: C’est un procès qui est basé essentiellement sur des preuves circonstancielles. Quel est le défi particulier que cela représente pour un procureur? Et à partir de quel moment ces preuves sont-elles suffisantes pour rencontrer le fardeau de la preuve qui incombe au poursuivant?
 |
| @Photo Les Coulisses du palais, Canal D |
HR: Une preuve circonstancielle, c'est en fait une série d'éléments qui mis bout à bout, vont convaincre le juge, par inférence. En l'absence de témoin oculaire, c'est souvent la façon de faire. Pour donner un exemple simple, le sol est mouillé à l'extérieur, on peut donc inférer qu'il a plu. Une preuve circonstancielle peut être très solide quand même, comme une empreinte digitale, qui prouvera la présence d'une personne dans un lieu.
Le travail du procureur, c'est de fermer toutes les portes qui pourraient créer un doute dans l'esprit du juge.
Q: Le juge évoque le fait que ce genre de dossiers, qui implique des enfants, sont difficiles d’un point de vue humain. Comment arrivez-vous à vous détacher de ces causes?
HR: On ne se détache pas. On doit travailler le dossier avec la preuve et la règle de droit. Il faut faire attention à nous parce que c'est vrai que ça peut être usant, à la longue. Il faut faire d'autres types de dossiers, ou prendre des périodes avec moins de dossiers du genre.
Suivez-nous