Lorsqu’on pense à un procureur aux poursuites criminelles et pénales, on imagine souvent les audiences devant le tribunal : les interrogatoires de témoins, les contre-interrogatoires ou les plaidoiries. Pourtant, ces moments ne représentent qu’une partie de son travail.
Avant qu’une cause ne soit
entendue et entre deux audiences, le procureur consacre une grande partie de
son temps à préparer les dossiers dont il est responsable. Plusieurs de ces
tâches sont essentielles au bon déroulement des procédures judiciaires, même si
elles demeurent invisibles pour le public.
Direction
des communications
Avant de prendre une décision ou
de se présenter devant le tribunal, le procureur doit connaître son dossier en
profondeur.
Il examine l’ensemble de la
preuve recueillie par les policiers : déclarations de témoins, rapports d’enquête
et d’expertise, vidéos, photographies, éléments matériels et tout autre
document pertinent. Cette analyse lui permet notamment d’évaluer si la preuve est suffisante pour autoriser une poursuite et de déterminer les accusations qui peuvent être déposées.
L’analyse de la preuve ne s’effectue pas en une seule étape. À mesure que de nouveaux éléments sont obtenus, le procureur doit réévaluer le dossier pour s’assurer que les décisions prises demeurent conformes à la preuve disponible.
Les procureurs travaillent régulièrement avec les policiers et les enquêteurs.
Ils répondent à leurs questions
juridiques, discutent de certains éléments de preuve et peuvent demander des
compléments d’enquête lorsque des informations supplémentaires sont
nécessaires. Cette collaboration permet de s’assurer que le dossier est le plus
complet possible durant les différentes étapes du processus judiciaire.
Lorsqu’une personne est appelée à témoigner, le procureur peut la rencontrer avant l’audience afin de lui expliquer le déroulement des procédures.
Le procureur peut également
rencontrer certaines personnes victimes à d’autres moments du processus
judiciaire. Par exemple, les procureurs rencontrent les victimes de violence sexuelle
et les victimes âgées
de moins de 18 ans avant d’autoriser une poursuite, sauf dans des
circonstances exceptionnelles. Dans les dossiers de violence conjugale, ils
rencontrent les victimes dès que possible après le dépôt des accusations et,
dans tous les cas, avant le jour de leur témoignage.
Ces rencontres permettent
notamment de présenter le rôle des différents intervenants, d’expliquer comment
se déroulera le témoignage et de répondre aux questions sur le processus
judiciaire. Elles ne servent toutefois pas à répéter un témoignage ou à dire à
une personne quoi répondre devant le tribunal.
L’objectif est que les témoins et les personnes victimes comprennent le déroulement des procédures et puissent témoigner en sachant à quoi s’attendre.
Chaque audience exige une préparation importante.
Le procureur révise la preuve,
effectue des recherches juridiques, consulte la jurisprudence applicable,
prépare les témoins qui seront appelés à comparaître et planifie le déroulement
de la preuve qui sera présentée au tribunal.
Une gestion quotidienne
Au quotidien, un procureur mène
de front plusieurs dossiers qui évoluent simultanément.
Au cours d’une même journée, il
peut analyser un nouveau dossier transmis par les policiers, rencontrer une personne
victime, participer à une conférence préparatoire, travailler sur un procès à venir et se présenter au
tribunal pour une autre affaire.
Cette gestion exige une bonne
organisation, puisque chaque dossier comporte ses propres échéances, enjeux et
obligations.
La fonction exige donc rigueur juridique et capacité d’adaptation. La salle d’audience est sans doute l’endroit où le travail d’un procureur est le plus visible. Pourtant, une grande partie de son quotidien se déroule ailleurs : en train d’analyser de la preuve, en rencontre avec une personne victime, au téléphone avec un enquêteur ou en préparation d’un procès. Une chose demeure constante : aucune journée ne ressemble tout à fait à la précédente.
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